Nullite du mariage Afin de erreur sur les qualites substantielles de l’epouse et le appreciation via le juge.

Le conjoint qui sollicite la nullite de le mariage doit prouver que l’erreur pretendue etait determinante afin appli ebonyflirt que le juge accede a sa requi?te. En d’autres termes, il devra convaincre le juge que s’il n’avait nullement commis votre erreur, il ne se serait pas marie. Cette appreciation in concreto pose probleme pour le qu’elle aboutit a multiplier des cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux pourra patienter de l’autre. L’appreciation in abstracto va apparaitre des au cours comme un garde-fou destine a empi?cher des abus. Cette appreciation in abstracto est-elle vraiment objective ?

Jusqu’en 1975, nos epoux pouvaient demander la nullite du mariage uniquement Afin de erreur sur la personne devant le juge civil.

Dans votre arret Berthon rendu en 1862 [1] , la Cour de cassation interpretait strictement l’erreur concernant la personne puisque ce qui ne s’entendait jamais comme etant de « simples erreurs sur des conditions ou qualites en personne ». Ainsi, l’epouse qui ignorait avoir epouse un ancien condamne ne pouvait pas obtenir la nullite du mariage.

Notre loi du 18 mai 1816 ayant aboli le divorce, la nullite du mariage etait Notre seule issue possible pour rompre une union non desiree, il n’est donc gui?re etonnant que J’ai Cour de cassation ait donne une interpretation stricte de l’erreur sur le webmaster pour limiter des requi?tes en nullite.

Le divorce ayant ete retabli en 1884 [2] , puis considerablement elargi en 1975 [3] (divorce via consentement mutuel surtout), le legislateur a tout de meme conserve la situation de nullite sur la personne en y ajoutant l’erreur i  propos des qualites essentielles d’une personne. L’article 180 alinea 2 du Code civil prevoyant Par exemple que « s’il y a eu erreur dans le webmaster, ou sur des qualites essentielles de la personne, l’autre epoux peut demander la nullite du mariage ». Tel est d’ailleurs la regle en matiere de vices du consentement.

De nombreuses decisions ont ete rendues sur l’erreur portant i  propos des qualites essentielles en personne : en particulier, il a ete juge qu’il pourra y avoir erreur concernant une qualite essentielle quand un epoux a ignore que son conjoint avait la qualite de divorce [4] , ou lorsqu’il s’est trompe dans son aptitude a avoir des relations sexuelles normales [5] ou sur son etat de sante mentale [6] .

En revanche, l’epoux tenu dans l’ignorance d’une liaison anterieure a l’union ne justifiait gui?re l’annulation du mariage Afin de erreur i  propos des qualites essentielles car l’infidelite etait anterieure a J’ai celebration du mariage [7] .

Ainsi, le conjoint qui sollicite la nullite de son mariage devra prouver que l’erreur pretendue etait determinante pour que le juge accede a sa exige. En d’autres termes, il doit persuader le juge que s’il n’avait nullement commis une telle erreur, il ne se pourrait etre pas marie.

Cette appreciation in concreto de l’erreur sur les qualites essentielles d’une personne doit etre combinee avec une appreciation in abstracto, qui se refere a l’essence meme du mariage. L’appreciation in concreto pose probleme pour le qu’elle aboutit a multiplier nos cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux va attendre de l’autre.

L’appreciation in abstracto peut apparaitre des au cours comme un garde-fou destine a eviter nos abus. On va pouvoir enumerer deux types appreciations in abstracto :

la premiere faisant reference a et cela releve de l’essence du mariage : ainsi, l’erreur i  propos des qualites essentielles de l’epouse fut retenue pour un epoux sollicitant la nullite du mariage plusieurs mois apres sa celebration sachant que le epouse, atteinte d’une infection HIV ne pourrait nullement avoir d’enfants [8] .

la seconde faisant reference a ce qui est sociologiquement acceptable [9] pour le sens que le mariage suivant des societes reste serieusement impacte avec des valeurs sociales.

L’affaire de reference est celle au sujet de la demande de nullite du mariage via un epoux decouvrant que son epouse n’etait nullement vierge. Dans un jugement rendu le 1er avril 2008 [10] , le Tribunal de grande instance de Lille avait prononce la nullite du mariage dans un cas ou J’ai mariee n’etait jamais vierge. J’ai virginite une future epouse est alors consideree comme une qualite essentielle determinante du consentement de l’epoux, le jugement precisant que l’epouse avait acquiesce a J’ai demande de nullite fondee sur un mensonge relatif a sa virginite.

La meme annee, la Cour d’appel de Douai a infirme votre jugement en probant que la virginite n’etait gui?re une qualite essentielle [11] .

C’est a bien fait paradoxal de constater que d’un cote, le juge considere comme sociologiquement inacceptable que l’epoux aspire i  que sa future epouse soit vierge au cours d’une nuit de noces et d’un autre cote, qu’il soit sociologiquement acceptable que l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse (sous-entendu des rapports sexuels anterieurs de l’epouse) puisse justifier J’ai nullite du mariage Afin de erreur sur les qualites essentielles de l’epouse demandee par l’epoux [12] .

Des au cours, il est difficile de saisir les decisions d’annulation concernant l’ignorance de l’epoux quant a l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse. Cette decision reste surprenante car la predominance des bonnes m?urs du droit des personnes ainsi que la famille fut sensiblement edulcorer (exemples, validite des liberalites entre concubins adulteres [13] , possibilite de courtage matrimonial Afin de une personne mariee [14] . Cela pourrait etre plus coherent de retenir une conception in abstracto se referant a l’essence de ce mariage (entendu stricto sensu) et non a ce qui est sociologiquement acceptable, aprement discute et sujet a polemique.

L’erreur sur les qualites essentielles se doit de consister a s’etre trompe [15] dans une qualite essentielle recherchee avec un des epoux, determinante de le consentement au mariage (appreciation in concreto) et qui releverait de l’essence meme du mariage (in abstracto).

Si la virginite ne releve aucune l’essence du mariage la fidelite en releve [16] . Qu’en serait-il s’agissant de la procreation ? Par exemple, le mariage entre couples de meme sexe reste desormais admis [17] , des lors, la procreation ne fera plus part des donnees essentielles du mariage. Notre complexite reside aussi dans la definition de l’essence du mariage. Cela revient donc a Notre jurisprudence de delimiter ce qui releve de l’essence du mariage en application des regles du Code civil.

Sonia Ben Mansour Avocat a J’ai Cour Doctorante a l’Universite Paris 1 Pantheon-Sorbonne