Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles paraissent fondamentalement plusieurs des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, la place et le role des uns et des autres sont tres clairs. Mes elus determinent nos orientations politiques et l’administration nos met en ?uvre. Dans J’ai realite, les trucs seront beaucoup plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele classique

Dans le systeme administratif francais, la commune est le modele d’origine qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Mes interferences entre les 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, sont difficiles a eviter.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est en general nullement tres nette.

1.1. Le i?tre capable de politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’la municipalite.

• Maire : dispose d’un i?tre capable de dans 4 secteurs principaux :

Cela reste d’abord l’executif de la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…

Cela reste aussi delegataire du conseil municipal : il existe en effet des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres etant donne qu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

C’est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, puisqu’il est OPJ).

• Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Ca pourra des fois poser plusieurs problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela est en mesure de jouir d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique gui?re pour autant qu’il represente J’ai collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En pratique, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, c’est reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant nullement le superieur hierarchique du cadre responsable une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres extri?mement. Et desfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement ardu a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de son role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de toutes les decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.

• Notre conseil municipal

Suivant les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Notre scrutin actuel n’est pas favorable a J’ai representation une minorite i  l’interieur du conseil municipal.

• Mes cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par claque que le nouvel arrivant ne maitrise pas l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance dans les personnes en place.

Structure legere, completement politique et muslima jamais administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer nos elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Les difficultes sont evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.

La specialisation du cadre pourra l’enfermer au sein d’ sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette d’la realite. Ce n’est jamais toute la realite ; rien n’indispose plus votre elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit nos choses que par sa technicite et ne mesure jamais l’integralite des impacts de ses preconisations. Ce qui se joue ici, c’est la capacite d’aide a la decision. Di?s que des propositions venues des cadres paraissent retoquees par nos elus, c’est parce qu’elles en ignorent certains impacts. Ou qu’elles ne prennent pas en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devrez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui te prend en compte la complexite en situation et des divers acteurs.

Cette posture est inconfortable etant donne qu’il s’agit d’etre competent techniquement tout en depassant votre technicite Afin de integrer a vos propres preconisations l’ensemble des aspects a prendre en compte.

Mes cadres doivent etre certes proposees, mais surtout savoir repartir un temps libre entre la gestion de leurs equipes, l’organisation d’une Direction Generale et celle de leur elu. Des outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation est le maitre commentaire dans une telle affaire, tant les elus et les cadres peuvent avoir des calendriers respectifs tres charges, desfois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux paraissent les elus proposees avant ou apres leur journee de travail, quand nos fonctionnaires seront assujettis a toutes les regles de travail de droit commun. Il va falloir donc organiser des temps d’embauche formalises pour assurer un suivi et faciliter une telle relation, Afin de des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.